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Pêche embarquée

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Bivalves Ille et Vilaine

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Délibérations fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des bivalves autres que les Coquilles Saint Jacques, praires et vénus sur le littoral d'Ille-et-Vilaine.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Bivalves SM: Création de licence & Critère d'attribution [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Bivalves SM: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 19/12/2013
[pdf] 2018-033 ILLE ET VILAINE- LICENCES ANNUELLES -2019-C-31 05 2018
Campagne 2019
31/05/2018
[pdf] Bivalves SM: Contribution financière
Campagne 2018
[pdf] Arrêté 22/09/2017

Bulots Ille et Vilaine

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Délibérations fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche du bulot sur le littoral d'Ille-et-Vilaine.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Bulots SM: Création de licence et critère d'attribution [pdf] Arrêté 18/03/2016
[pdf] Bulots SM Contingent de pêche et conditions de pêche 09/07/2018
[pdf] 2018-033 ILLE ET VILAINE- LICENCES ANNUELLES -2019-C-31 05 2018
Campagne 2019
31/05/2018
[pdf] Bulots SM: Contribution financière
Campagne 2018
22/09/2017

Coquilles Saint Jacques Ille et vilaine

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche de Coquilles Saint Jacques dans le secteur de Saint-Malo.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] CSJ SM: Création de licence & Condition d'attribution [pdf] Arrêté 30/09/2011
[pdf] CSJ SM: Contingent de licence & Conditions de pêche [pdf] Arrêté 30/03/2018
[pdf] 2018-039 COQUILLAGES ILLE ET VILAINE 2018-2019 C - 30 03 2018
Campagne 2018-2019
30/03/2018
[pdf] CSJ SM: Contribution financière
Campagne 2017-2018
21/04/2017
[pdf] CSJ Ille et Vilaine: contribution professionnelle Naissain 06/11/2015

CSJ , Praire, Huitre Plate en plongée Rance - Ille et Vilaine

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des bivalves ( Coquille Saint-Jacques, Praire , Huitre plate ) en plongée sur la Rance secteur de Saint-Malo.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] CSJ Plongée SM: Création de licence & Critère d'attribution [pdf] Arrêté 18/03/2016
[pdf] CSJ Plongée SM: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 27/04/2018
[pdf] 2018-039 COQUILLAGES ILLE ET VILAINE 2018-2019 C - 30 03 2018
Campagne 2018-2019
30/03/2018
[pdf] CSJ SM Plongée: Contribution financière
Campagne 2017-2018
21/04/2017

Date de dépôt des demandes de licences Bretagne

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Délibération Fixant les dates de dépôt des demandes de licences pour la pêche des Coquilles Saint-Jacques, praires et ormeaux sur les gisements classés de la région Bretagne.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] 2017-029 Date et lieu de dépot licences CRPMEM 18/09/2017

Dérogataires

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Délibération portant modification des délibérations de base du CRPMEM de Bretagne concernant la situation des titulaires d'une licence dérogataire
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Dérogataires 18/04/2014
[pdf] Filet Bretagne: Critère d'attribution [pdf] Arrêté 20/06/2014

Mise en réserve des licences

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Arrêté et délibération portant sur la mise en réserve des licences par le Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins de Bretagne.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Mise en réserve

Ormeaux Bretagne

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Délibérations fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des ormeaux en plongée dans les eaux relevant de la Région de Bretagne.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Ormeaux Bretagne: Création de la licence et Critères d'attribution 09/07/2018
[pdf] Ormeaux B : contingent de licence et conditions de pêche 09/07/2018
[pdf] 2018-041-ORMEAUX- CRPM-2018-2019 C -30 03 2018
Campagne 2018-2019
30/03/2018
[pdf] Ormeaux Bretagne - Contribution Financière
Campagne 2017-2018
21/04/2017
[pdf] Ormeaux Bretagne: Marquage [pdf] Arrêté 18/04/2014

Praires Ille et Vilaine

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des mollusques bivalves à la drague dans le secteur de Saint-Malo.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Praire SM: Création de licence & Condition d'attribution [pdf] Arrêté 11/06/2013
[pdf] Praires SM: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 29/09/2016
[pdf] Praires SM: Contribution financière
Campagne 2017-2018
21/04/2017
[pdf] Praires SM: Contribution financière
Campagne 2016-2017
18/03/2016

Vénus Ille et Vilaine

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des vénus sur le littoral d'Ille-et-Vilaine.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Vénus SM: Crétation de licence & Critère d'attribution [pdf] Arrêté 27/04/2018
[pdf] Bivalves SM - Contingent de licence & Conditions de pêche 09/07/2018
[pdf] 2018-033 ILLE ET VILAINE- LICENCES ANNUELLES -2019-C-31 05 2018
Campagne 2019
31/05/2018
[pdf] Vénus SM: Contribution financière
Campagne 2018
29/09/2016