>  Espace professionnel  >  Délibérations  >  Pêche embarquée

Pêche embarquée

Recherche

Bivalves Ille et Vilaine

Voir les documents
Délibérations fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des bivalves autres que les Coquilles Saint Jacques, praires et vénus sur le littoral d'Ille-et-Vilaine.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Bivalves SM: Création de licence & Critère d'attribution [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Bivalves SM: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 19/12/2013
[pdf] Bivalves SM: Contribution financière
Campagne 2018
[pdf] Arrêté 22/09/2017
[pdf] Bivalves SM: Contribution financière
Campagne 2017
29/08/2016

Bulots Ille et Vilaine

Voir les documents
Délibérations fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche du bulot sur le littoral d'Ille-et-Vilaine.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Bulots SM: Création de licence et critère d'attribution [pdf] Arrêté 18/03/2016
[pdf] Bulots SM:Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 29/08/2016
[pdf] Bulots SM: Contribution financière
Campagne 2018
22/09/2017
[pdf] Bulots SM: Contribution financière
Campagne 2017
29/08/2016

Coquilles Saint Jacques Ille et vilaine

Voir les documents
Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche de Coquilles Saint Jacques dans le secteur de Saint-Malo.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] CSJ Ille et Vilaine: contribution professionnelle Naissain 06/11/2015
[pdf] CSJ SM: Création de licence & Condition d'attribution [pdf] Arrêté 30/09/2011
[pdf] CSJ SM: Contingent de licence & Conditions de pêche [pdf] Arrêté 30/06/2017
[pdf] CSJ SM: Contribution financière
Campagne 2016-2017
18/03/2016
[pdf] CSJ SM: Contribution financière
Campagne 2017-2018
21/04/2017

CSJ , Praire, Huitre Plate en plongée Rance - Ille et Vilaine

Voir les documents
Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des bivalves ( Coquille Saint-Jacques, Praire , Huitre plate ) en plongée sur la Rance secteur de Saint-Malo.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] CSJ Plongée SM: Création de licence & Critère d'attribution [pdf] Arrêté 18/03/2016
[pdf] CSJ Plongée SM: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 18/03/2016
[pdf] CSJ SM Plongée: Contribution financière
Campagne 2017-2018
21/04/2017
[pdf] CSJ Plongée SM: Contribution financière
Campagne 2016-2017
[pdf] Arrêté 18/03/2016

Date de dépôt des demandes de licences Bretagne

Voir les documents
Délibération Fixant les dates de dépôt des demandes de licences pour la pêche des Coquilles Saint-Jacques, praires et ormeaux sur les gisements classés de la région Bretagne.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] 2017-029 Date et lieu de dépot licences CRPMEM 18/09/2017

Délibérations Financière Coquillage - Pêche Embarquée

Voir les documents
Délibérations fixant les contributions financières pour les licences de pêche de coquillages en Bretagne; et les modalités de répartition des quotes parts des cotisations perçues dans le cadre de l'attribution des licences de pêche

Campagne 2016-2017
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] 2016-004 Quotes parts licences Coquillage - Bretagne 2016-2017 C 18/03/2016
[pdf] 2016-005 Coquillages Ille et Vilaine - C - 2016 2017 18/03/2016
[pdf] 2016-006 Coqillages Côtes d'armor 2016-2017 C 18/03/2016
[pdf] 2016-075 Coquillages Finistère 2016-2017 C 02/12/2016
[pdf] 2016-008 Coqillages Morbihan 2016-2017 C 18/03/2016

Délibérations Financière coquillages - pêche embarquée

Voir les documents
Délibérations fixant les contributions financières pour les licences de pêche de coquillages en Bretagne; et les modalités de répartition des quotes parts des cotisations perçues dans le cadre de l'attribution des licences de pêche

Campagne 2017-2018
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Délibération financière Coquillages - Quotes parts
Campagne 2017-2018
30/06/2017
[pdf] Délibération financière Coquillages - Ille et Vilaine
Campagne 2017-2018
21/04/2017
[pdf] Délibération financière Coquillages - Côtes d'Armor
Campagne 2017-2018
21/04/2017
[pdf] Délibération financière Coquillages - Finistère
Campagne 2017-2018
21/04/2017
[pdf] Délibération financière Coquillages - Morbihan
Campagne 2017-2018
21/04/2017

Délibérations Financière Pêche Embarquée

Voir les documents
Délibérations fixant les contributions financières pour les licences de pêche annuelles en Bretagne; et les modalités de répartition des quotes parts des cotisations perçues dans le cadre de l'attribution des licences de pêche.

Campagne 2017
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] 2017-045 Quotes part licences de pêche embarquée - 2018
Campagne 2018
24/11/2017
[pdf] 2016-030 Délibération financière Licence Bretagne pêche embarquée 2017
Campagne 2017
29/08/2016
[pdf] 2016-034 Délibération financière pêche embarquée Ille et Vilaine 2017
Campagne 2017
29/08/2016
[pdf] 2016-032 Délibération financière Pêche embarquée Finistère 2017
Campagne 2017
29/08/2016
[pdf] 2016-055 Délibération financière pêche embarquée Morbihan 2017
Campagne 2017
29/09/2016
[pdf] 2016-031 Délibération financière pêche embarquée Côtes d'Armor 2017
Campagne 2017
29/08/2016

Délibérations financières Pêche Embarquée

Voir les documents
Délibérations fixant les contributions financières pour les licences de pêche annuelles en Bretagne; et les modalités de répartition des quotes parts des cotisations perçues dans le cadre de l'attribution des licences de pêche.

Campagne 2018
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] 2017-045 Quotes part licences de pêche embarquée - 2018
Campagne 2018
24/11/2017
[pdf] 2017-016 Délibération financière Licence Bretagne pêche embarquée 2018
Campagne 2018
30/06/2017
[pdf] 2017-020 Délibération financière pêche embarquée Morbihan 2018
Campagne 2018
30/06/2017
[pdf] 2017-019 Délibération financière pêche embarquée Ille et Vilaine 2018
Campagne 2018
22/09/2017
[pdf] 2017-018 Délibération financière pêche embarquée Finistère 2018
Campagne 2018
30/06/2017
[pdf] 2017-017 Délibération financière pêche embarquée Côtes d'Armor 2018
Campagne 2018
30/06/2017

Dérogataires

Voir les documents
Délibération portant modification des délibérations de base du CRPMEM de Bretagne concernant la situation des titulaires d'une licence dérogataire
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Dérogataires 18/04/2014
[pdf] Filet Bretagne: Critère d'attribution [pdf] Arrêté 20/06/2014

Mise en réserve des licences

Voir les documents
Arrêté et délibération portant sur la mise en réserve des licences par le Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins de Bretagne.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Mise en réserve

Ormeaux Bretagne

Voir les documents
Délibérations fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des ormeaux en plongée dans les eaux relevant de la Région de Bretagne.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Ormeaux Bretagne - Contribution Financière
Campagne 2017-2018
21/04/2017
[pdf] Ormeaux Bretagne: Création de la licence et Critère d'attribution [pdf] Arrêté 18/09/2017
[pdf] Ormeaux Bretagne: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 18/09/2017
[pdf] Ormeaux Bretagne: Marquage [pdf] Arrêté 18/04/2014
[pdf] Ormeaux Bretagne - Contribution Financière
Campagne 2016-2017
18/03/2016

Praires Ille et Vilaine

Voir les documents
Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des mollusques bivalves à la drague dans le secteur de Saint-Malo.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Praires SM: Contribution financière
Campagne 2017-2018
21/04/2017
[pdf] Praire SM: Création de licence & Condition d'attribution [pdf] Arrêté 11/06/2013
[pdf] Praires SM: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 29/09/2016
[pdf] Praires SM: Contribution financière
Campagne 2016-2017
18/03/2016

Vénus Ille et Vilaine

Voir les documents
Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des vénus sur le littoral d'Ille-et-Vilaine.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Vénus SM: Crétation de licence & Critère d'attribution [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Venus SM: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 19/12/2013
[pdf] Venus SM: Contribution financière
Campagne 2017
29/08/2016
[pdf] Vénus SM: Contribution financière
Campagne 2018
29/09/2016