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Pêche embarquée

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Algues Bretagne

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Délibérations fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des algues Laminaria Digitata et Laminaria Hyperborea sur le littoral Région Bretagne .
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Algues Bretagne: Création de licence & critère d'attribution [pdf] Arrêté 21/04/2017
[pdf] Algues Digitata - Condition de pêche & contingent - B1 [pdf] Arrêté 21/04/2017
[pdf] Algues Hyperborea: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 21/04/2017
[pdf] Algues Contribution financière
Campagne 2017
29/08/2016

Bivalves Concarneau

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des bivalves autres que les coquilles Saint Jacques dans le secteur de Concarneau / Les Glénans, gisement côtier.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Bivalves CC: Création de licence et critère d'attribution [pdf] Arrêté 11/06/2013
[pdf] Bivalves CC: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 19/12/2013
[pdf] Bivalves CC: Contribution financière
Campagne 2017
29/08/2016
[pdf] Carte Bivalves Concarneau

Bivalves Côtes d'Armor

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des bivalves autres que les coquilles Saint Jacques et les praires sur le littoral des Côtes d'Armor.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Bivalves 22: Création de licence & Critère d'attribution [pdf] Arrêté 11/06/2013
[pdf] Bivalves 22: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 06/03/2015
[pdf] Bivalves 22: Contribution financière
Campagne 2017
29/08/2016
[pdf] Bivalves 22: Contribution financière
Campagne 2016
06/03/2015

Bivalves Douarnenez - Nord Finistère

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des bivalves autres que les coquilles Saint Jacques et les pétoncles sur les gisements de Douarnenez, sud Iroise et Nord Iroise (hors Rade de Brest)
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Bivalves DZ: Création de licence et Critère d'attribution [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Bivalves DZ: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Bivalves DZ: Contribution financière
Campagne 2017
29/08/2016
[pdf] Bivalves DZ: Contribution financière
Campagne 2016
[pdf] Carte Bivalves Douarnenez

Bivalves Ille et Vilaine

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Délibérations fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des bivalves autres que les Coquilles Saint Jacques, praires et vénus sur le littoral d'Ille-et-Vilaine.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Bivalves SM: Création de licence & Critère d'attribution [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Bivalves SM: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 19/12/2013
[pdf] Bivalves SM: Contribution financière
Campagne 2016
06/03/2015
[pdf] Bivalves SM: Contribution financière
Campagne 2017
29/08/2016

Bivalves Lorient

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des bivalves autres que les Coquilles Saint Jacques sur le littoral Morbihannais relevant du quartier maritime de Lorient, gisement côtier.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Bivalves LO: Création de licence & critère d'attribution [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Bivalves LO: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 01/09/2015
[pdf] Bivalves LO: Contribution financière
Campagne 2017
29/09/2016
[pdf] Bivalves LO: Contribution financière
Campagne 2016
[pdf] Carte Bivalves Lorient

Bolinche CRPMEM Bretagne

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Délibérations et Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche à la Bolinche en Bretagne, au nord et au sud du 48°30
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Bolinche Bretagne - Sud: Création de licnece & Critère d'attribution [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Bolinche Bretagne - Sud: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 06/11/2015
[pdf] Bolinche au sud: Contribution financière
Campagne 2017
29/09/2016
[pdf] Bolinche Bretagne - Sud: Contribution financière
Campagne 2016
06/03/2015
[pdf] Bolinche Bretagne - Nord: Création de licence & Critère d'attribution [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Bolinche Bretagne - Nord: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 20/06/2014

Bulots Auray-Vannes

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des bulots sur le littoral du Morbihan relevant du secteur d'Auray/Vannes.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Bulot AY-VA: Création de licence & critère d'attribution [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Bulot AY-VA: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 29/08/2016
[pdf] Bulots AY-VA: Contribution financière
Campagne 2017
29/09/2016
[pdf] Bulots AY-VA: Contribution financière
Campagne 2016
06/03/2015
[pdf] Carte Bulots Auray-Vannes

Bulots Côtes d'Armor

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche du bulot sur le littoral des Côtes d'Armor
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Bulots 22: Création de licence & Critère d'attribution [pdf] Arrêté 29/08/2016
[pdf] Bulots 22: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 21/04/2017
[pdf] Bulots 22: Contribution financière
Campagne 2017
29/08/2016

Bulots Ille et Vilaine

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Délibérations fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche du bulot sur le littoral d'Ille-et-Vilaine.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Bulots SM: Création de licence et critère d'attribution [pdf] Arrêté 18/03/2016
[pdf] Bulots SM:Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 29/08/2016
[pdf] Bulots SM: Contribution financière
Campagne 2016
06/03/2015
[pdf] Bulots SM: Contribution financière
Campagne 2017
29/08/2016

Bulots Morlaix

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche du bulot sur le secteur de Morlaix.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Bulots MX: Création de licence & critère d'attribution [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Bulots MX: Nombre de Licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 29/08/2016
[pdf] Bulots MX: Contribution financière
Campagne 2017
29/08/2016
[pdf] Bulots MX: Contribution financière
Campagne 2016
06/03/2015
[pdf] Carte Bulots Morlaix

Canot Bretagne

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Arrêtés et délibérations portant création et fixant les conditions de pêche de la licence polyvalente de pêche côtière des poissons à la ligne, palangre et au filet, ainsi que des crustacés dans les eaux relevant de la circonscription du CRPMEM de Bretagne.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Canot Bretagne: Création de licence & critère d'attribution [pdf] Arrêté 02/12/2016
[pdf] Canot Bretagne: Contingent de licence & condition de pêche [pdf] Arrêté 29/08/2016
[pdf] Canot Bretagne: contribution financière
Campagne 2017
29/08/2016

Chalut à perche - Bretagne

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Délibération portant réglementation de l'usage du chalut à perche dans les eaux relevant de la compétence du CRPMEM de Bretagne
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] 2017-021 Réglementation chalut à perche Bretagne 30/06/2017

Chalut électrique - Bretagne

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portant réglementation de l'usage du chalut électrique dans les eaux relevant de la compétence du CRPMEM de Bretagne
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] 2017-022 Délibération réglementation chalut électrique Bretagne 30/06/2017

Chalut Mer d'Iroise

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Délibérations et Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche au au chalut des poissons, céphalopodes et pectinidés autres que CSJ en Mer d'Iroise
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Chalut Mer d'Iroise:Création de licence & Critère d'attribution [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Chalut Mer d'Iroise: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Chalut Mer d'Iroise: Contribution financière
Campagne 2017
29/08/2016
[pdf] Chalut Mer d'Iroise: Contribution financière
Campagne 2016
06/03/2015
[pdf] Carte (à titre indicatif)

Chalut Paimpol

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Délibérations et Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche au au chalut des poissons, céphalopodes et pectinidés autres que CSJ sur le littoral des Côtes d'Armor - Secteur de Paimpol.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Chalut PL: Création de la licence & Critère d'attribution [pdf] Arrêté 11/06/2013
[pdf] Chalut PL: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Chalut PL: Contriubtion financière
Campagne 2017
29/08/2016
[pdf] Chalut PL: Contriubtion financière
Campagne 2016
06/03/2015

CMEA (espèces migratrices et amphihalines)

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Délibérations et arrêtés fixant l'exercice de la pêche maritime des poissons migrateurs en Bretagne
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] CMEA: Création de la licence et Critère d'attribution [pdf] Arrêté 29/09/2016
[pdf] CMEA: Contingent de licence et condition de pêche
Campagne 2016-2017
[pdf] Arrêté 29/09/2016
[pdf] CMEA: Contingent de licence & Condition de pêche 2015&2016 [pdf] Arrêté 06/11/2015
[pdf] CMEA: Contribution financière
Campagne 2017
29/08/2016
2015-12152 Pêche maritime des poissons migrateurs en Bretagne
[pdf] Arrêté 30/11/2015

Coques Auray-Vannes et Coques & Palourdes Mesnard Castilly

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Délibérations fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des coques et palourdes à la drague sur les gisements de la Vilaine et la Baie de Mesnard Castilly.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Coque AY-VA: Création de licence & critère d'attribution [pdf] Arrêté 18/03/2016
[pdf] Coque AY-VA: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 18/03/2016
[pdf] Coque AY-VA: contribution financière
Campagne 2017-2018
21/04/2017
[pdf] Coques AY-VA: Contribution financière
Campagne 2016-2017
18/03/2016
[pdf] Coques Palourdes - Mesnard Castilly: Création de licence & critère d'attribtution [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Coques Palourdes - Mesnard Castilly: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 18/04/2014
[pdf] Coques Palourdes - Mesnard Castilly: Contribution financière
Campagne 2017
29/09/2016
[pdf] Cartes coques Vilaine

Coquilles Saint Jacques Auray-Vannes

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche de Coquilles Saint Jacques dans les eaux maritimes du ressort des quartiers d'Auray-Vannes.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] CSJ AY-VA: Création de licence & critère d'attribution [pdf] Arrêté 02/12/2016
[pdf] CSJ AY-VA: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 02/12/2016
[pdf] CSJ AY-VA: Contribution financière
Campagne 2017-2018
21/04/2017
[pdf] CSJ AY-VA: Contribution financière
Campagne 2016-2017
18/03/2016
[pdf] Cartes Coquilles Saint Jacques Auray - Vannes

Coquilles Saint Jacques Concarneau

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Délibérations fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des Coquilles Saint Jacques dans le secteur de Concarneau / Les Glénans.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] CSJ CC: Création de licence & Critère d'attribution [pdf] Arrêté 18/03/2016
[pdf] CSJ CC: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 18/03/2016
[pdf] CSJ CC: Contribution financière
Campagne 2017-2018
21/04/2017
[pdf] CSJ CC: Contribution financière
Campagne 2016-2017
29/09/2016
[pdf] Cartes Coquilles Saint Jacques Concarneau

Coquilles Saint Jacques Côtes d'Armor

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche de Coquilles Saint Jacques sur le littoral des Côtes d'Armor
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] CSJ 22: Création de licence & Critère d'attribution [pdf] Arrêté 18/10/2016
[pdf] CSJ 22: Contingent de licence
Campagne 2016-2017
[pdf] Arrêté 18/10/2016
[pdf] CSJ 22: Organisation de la campagne
Campagne 2016-2017
[pdf] Arrêté 02/12/2016
[pdf] CSJ 22: Contribution financière
Campagne 2017-2018
21/04/2017
[pdf] CSJ 22: Contribution Naissain 06/03/2015

Coquilles Saint Jacques Douarnenez

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des Coquilles Saint Jacques et des pétoncles dans le secteur de Douarnenez.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] CSJ DZ: Création de licence et critère d'attribution [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] CSJ DZ: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 18/03/2016
[pdf] CSJ DZ: Contribution financière
Campagne 2017-2018
21/04/2017
[pdf] CSJ DZ: Contribution financière
Campagne 2016-2017
29/09/2016
[pdf] Cartes Coquilles Saint Jacques Douarnenez

Coquilles Saint Jacques Ille et vilaine

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche de Coquilles Saint Jacques dans le secteur de Saint-Malo.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] CSJ Ille et Vilaine: contribution professionnelle Naissain 06/11/2015
[pdf] CSJ SM: Création de licence & Condition d'attribution [pdf] Arrêté 30/09/2011
[pdf] CSJ SM: Contingent de licence & Conditions de pêche 30/06/2017
[pdf] CSJ SM: Contribution financière
Campagne 2016-2017
18/03/2016
[pdf] CSJ SM: Contribution financière
Campagne 2017-2018
21/04/2017

Coquilles Saint Jacques Iroise

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche de Coquilles Saint Jacques en Mer Iroise.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] CSJ Iroise: Création de licence & Critère d'attribution [pdf] Arrêté 12/06/2015
[pdf] CSJ Iroise: Contingent de lincence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 18/04/2014
[pdf] CSJ Mer d'Iroise: Délibération financière
Campagne 2017-2018
21/04/2017
[pdf] CSJ Iroise: Contribution financière
Campagne 2016-2017
29/09/2016
[pdf] Cartes Coquilles Saint Jacques Nord Iroise

Coquilles Saint Jacques Lorient

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des Coquilles Saint Jacques dans les courreaux de l'île de Groix - Lorient.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] CSJ LO: Crétation de la licence & critère d'attribution [pdf] Arrêté 30/09/2011
[pdf] CSJ LO: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 18/04/2014
[pdf] CSJ LO: Contribution financière
Campagne 2017-2018
21/04/2017
[pdf] CSJ LO: Contribution financière
Campagne 2016-2017
18/03/2016
[pdf] Cartes Coquilles Saint Jacques Lorient

Coquilles Saint Jacques Morlaix

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche de Coquilles Saint Jacques dans le secteur de Morlaix.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] CSJ Morlaix - Gisement Côtier: Création de licence & critère d'attribution [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] CSJ Morlaix - gisement côtier: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 18/10/2016
[pdf] CSJ MX Large: Création de licence & critère d'attribution [pdf] Arrêté 06/03/2015
[pdf] CSJ MX Large: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 05/04/2013
[pdf] CSJ MX - Gisement large et côtier: Contribution financière
Campagne 2017-2018
21/04/2017
[pdf] CSJ MX - Gisement large et côtier: Contribution financière
Campagne 2016-2017
29/09/2016
[pdf] Cartes Coquilles Saint Jacques Morlaix côtier
[pdf] Cartes Coquilles Saint Jacques Morlaix large

Coquilles Saint Jacques, praires et huitres plates en plongée Rance-Côtes d'Armor

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Délibérations fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des Coquilles Saint Jacques, praires et huitres plates en plongée dans la Rance - Côtes d'Armor.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Bivales Plongée 22: Contribution financière
Campagne 2017-2018
21/04/2017
[pdf] Bivalves Plongée 22: Création de licence & Critère d'attribution [pdf] Arrêté 18/03/2016
[pdf] Bivalves Plongée 22: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 18/03/2016
[pdf] Bivales Plongée 22: Contribution financière
Campagne 2016-2017
18/03/2016

Crevettes grises Bretagne

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Arrêtés et délibérations portant création et Fixant les conditions de la pêche des crevettes grises dans les eaux relevant de la circonscription du Comité Régional des Pêches et des Elevages Marins de Bretagne.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Crevettes Grises Bretagne: Création de la licence & Condition d'attribution [pdf] Arrêté 29/08/2014
[pdf] Crevettes Grises Bretagne: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 29/08/2014
[pdf] Crevettes Grises Bretagne: Contribution financière
Campagne 2017
29/08/2016
[pdf] Crevettes Grises Bretagne:Contribution financière
Campagne 2016
06/03/2015

Crustacés - à l'exception des langoustines, des pouces pieds et des crevettes grises Bretagne

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Arrêtés et délibérations portant création et Fixant les conditions de la pêche des crustacés à l'exception des langoustines, des pouces pieds et des crevettes grises (Morbihan) dans les eaux relevant de la circonscription du Comité Régional des Pêches et des Elevages Marins de Bretagne.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Crustacés Bretagne: Condition d'attribution [pdf] Arrêté 29/09/2016
[pdf] Crustacé CRPMEM: Nombre de licence [pdf] Arrêté 29/08/2014
[pdf] Crustacés Bretagne: Condition de pêche [pdf] Arrêté 29/09/2016
[pdf] Crustacé CRPMEM: Contribution financière
Campagne 2017
29/08/2016
[pdf] Crustacé CRPMEM: Contribution financière
Campagne 2016
06/03/2015

CSJ , Praire, Huitre Plate en plongée Rance - Ille et Vilaine

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des bivalves ( Coquille Saint-Jacques, Praire , Huitre plate ) en plongée sur la Rance secteur de Saint-Malo.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] CSJ Plongée SM: Création de licence & Critère d'attribution [pdf] Arrêté 18/03/2016
[pdf] CSJ Plongée SM: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 18/03/2016
[pdf] CSJ SM Plongée: Contribution financière
Campagne 2017-2018
21/04/2017
[pdf] CSJ Plongée SM: Contribution financière
Campagne 2016-2017
[pdf] Arrêté 18/03/2016

Date de dépôt des demandes de licences Bretagne

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Délibération Fixant les dates de dépôt des demandes de licences pour la pêche des Coquilles Saint-Jacques, praires et ormeaux sur les gisements classés de la région Bretagne.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] 2016-067 Date et lieu de dépot licences CRPMEM [pdf] Arrêté 29/09/2016

Délibérations Financière Coquillage - Pêche Embarquée

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Délibérations fixant les contributions financières pour les licences de pêche de coquillages en Bretagne; et les modalités de répartition des quotes parts des cotisations perçues dans le cadre de l'attribution des licences de pêche

Campagne 2016-2017
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] 2016-004 Quotes parts licences Coquillage - Bretagne 2016-2017 C 18/03/2016
[pdf] 2016-005 Coquillages Ille et Vilaine - C - 2016 2017 18/03/2016
[pdf] 2016-006 Coqillages Côtes d'armor 2016-2017 C 18/03/2016
[pdf] 2016-075 Coquillages Finistère 2016-2017 C 02/12/2016
[pdf] 2016-008 Coqillages Morbihan 2016-2017 C 18/03/2016

Délibérations Financière coquillages - pêche embarquée

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Délibérations fixant les contributions financières pour les licences de pêche de coquillages en Bretagne; et les modalités de répartition des quotes parts des cotisations perçues dans le cadre de l'attribution des licences de pêche

Campagne 2017-2018
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Délibération financière Coquillages - Quotes parts
Campagne 2017-2018
30/06/2017
[pdf] Délibération financière Coquillages - Ille et Vilaine
Campagne 2017-2018
21/04/2017
[pdf] Délibération financière Coquillages - Côtes d'Armor
Campagne 2017-2018
21/04/2017
[pdf] Délibération financière Coquillages - Finistère
Campagne 2017-2018
21/04/2017
[pdf] Délibération financière Coquillages - Morbihan
Campagne 2017-2018
21/04/2017

Délibérations Financière Pêche Embarquée

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Délibérations fixant les contributions financières pour les licences de pêche annuelles en Bretagne; et les modalités de répartition des quotes parts des cotisations perçues dans le cadre de l'attribution des licences de pêche.

Campagne 2017
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] 2016-029 Quotes part licences de pêche embarquée - 2017
Campagne 2017
29/08/2016
[pdf] 2016-030 Délibération financière Licence Bretagne pêche embarquée 2017
Campagne 2017
29/08/2016
[pdf] 2016-034 Délibération financière pêche embarquée Ille et Vilaine 2017
Campagne 2017
29/08/2016
[pdf] 2016-032 Délibération financière Pêche embarquée Finistère 2017
Campagne 2017
29/08/2016
[pdf] 2016-055 Délibération financière pêche embarquée Morbihan 2017
Campagne 2017
29/09/2016
[pdf] 2016-031 Délibération financière pêche embarquée Côtes d'Armor 2017
Campagne 2017
29/08/2016

Délibérations financières Pêche Embarquée

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Délibérations fixant les contributions financières pour les licences de pêche annuelles en Bretagne; et les modalités de répartition des quotes parts des cotisations perçues dans le cadre de l'attribution des licences de pêche.

Campagne 2018
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] 2017-014 Quotes part licences de pêche embarquée - 2018
Campagne 2018
30/06/2017
[pdf] 2017-016 Délibération financière Licence Bretagne pêche embarquée 2018
Campagne 2018
30/06/2017
[pdf] 2017-020 Délibération financière pêche embarquée Morbihan 2018
Campagne 2018
30/06/2017
[pdf] 2017-019 Délibération financière pêche embarquée Ille et Vilaine 2018
Campagne 2018
30/06/2017
[pdf] 2017-018 Délibération financière pêche embarquée Finistère 2018
Campagne 2018
30/06/2017
[pdf] 2017-017 Délibération financière pêche embarquée Côtes d'Armor 2018
Campagne 2018
30/06/2017

Dérogataires

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Délibération portant modification des délibérations de base du CRPMEM de Bretagne concernant la situation des titulaires d'une licence dérogataire
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Dérogataires 18/04/2014
[pdf] Filet Bretagne: Critère d'attribution [pdf] Arrêté 20/06/2014

Filet Bretagne

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Délibérations et Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche au filet sur le littoral de la région Bretagne, hors Rade de Brest
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Filet CRPMEM : Création de la licence & Condition d'attribution [pdf] Arrêté 02/12/2016
[pdf] Filet CRPMEM: Condition de pêche [pdf] Arrêté 02/12/2016
[pdf] Filet CRPMEM: Contingent de licence [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Filet: Contribution financière
Campagne 2017
29/08/2016

Filet Nord Finistère

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Délibérations et Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche au filet sur le secteur de la Rade de Brest.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Filet NF: Création de la licence & Critère d'attribution [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Filet NF: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 12/06/2015
[pdf] Filet NF: Contribution financière
Campagne 2017
20/06/2016
[pdf] Filet NF: Contribution financière
Campagne 2016
06/03/2015

Fonctionnement - Composition de la commission CSJ des Côtes d'Armor

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 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Fonctionnement Commission CSJ 22 29/01/2016

Mise en réserve des licences

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Arrêté et délibération portant sur la mise en réserve des licences par le Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins de Bretagne.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Mise en réserve

Mollusques Bivalves Rade de Brest (Coquilles Saint Jacques et Praires)

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des mollusques bivalves à la drague dans le secteur de Brest Camaret.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Mollusque/Bivalves 29: Création de licence & critère d'attribution [pdf] Arrêté 29/01/2016
[pdf] Mollusque/Bivalves 29: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 02/12/2016
[pdf] Contribution financière coquillages Finistère 2016/2017 10/11/2016
[pdf] Mollusque/Bivalves 29: Contribution financière
Campagne 2017-2018
21/04/2017

Moules Auray-Vannes

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des moules à la drague sur l'ensemble du littoral du quartier des affaires maritimes d'Auray/Vannes.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Moules AY-Va: Création de licence & critère d'attribution [pdf] Arrêté 11/06/2013
[pdf] Moules AY-VA: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 19/12/2013
[pdf] Moules AY-VA: Contribution financière
Campagne 2017
29/09/2016
[pdf] Moules AY-VA: Contribution financière
Campagne 2016
06/03/2015
[pdf] Cartes moules détaillées
[pdf] Cartes moules globales du site

Ormeaux Bretagne

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Délibérations fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des ormeaux en plongée dans les eaux relevant de la Région de Bretagne.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Ormeaux Bretagne - Contribution Financière
Campagne 2017-2018
21/04/2017
[pdf] Ormeaux Bretagne: Création de la licence et Critère d'attribution [pdf] Arrêté 30/08/2013
[pdf] Ormeaux Bretagne: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 29/09/2016
[pdf] Ormeaux Bretagne: Marquage [pdf] Arrêté 18/04/2014
[pdf] Ormeaux Bretagne - Contribution Financière
Campagne 2016-2017
18/03/2016

Oursins Auray-Vannes

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche à la drague des oursins sur le secteur d'Auray-Vannes.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Oursins AY-VA (excepté Golfe du Morbihan): Création de licence & Critère d'attribution [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Oursins AY-VA (excepté Golfe du Morbihan): contingent de licence & condition de pêche [pdf] Arrêté 19/12/2013
[pdf] Oursins AY-VA (excepté Golfe du Morbihan): Contribution financière
Campagne 2017
29/09/2016
[pdf] Oursins AY-VA (Excepté Golfe): Contribution financière
Campagne 2016
[pdf] Arrêté 06/03/2015
[pdf] Oursins Golfe du Morbihan: Création de la licence & Critère d'attribution [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Oursins Golfe du Morbihan: Contingent de licence & condition de pêche [pdf] Arrêté 06/03/2015
[pdf] Oursins Golfe du Morbihan: Contribution financière
Campagne 2016-2017
18/03/2016
[pdf] Carte Oursins Golfe

Oursins Concarneau

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des oursins à la drague sur le gisement de Concarneau / Les Glénans.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Oursins CC: Création de licence & critère d'attribution [pdf] Arrêté 06/11/2015
[pdf] Oursins CC: Contingent de licence & condition de pêche [pdf] Arrêté 02/12/2016
[pdf] Oursins CC: Contribution financière
Campagne 2017-2018
21/04/2017

Oursins Douarnenez

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des oursins sur une partie du littoral relevant du quartier maritime de Douarnenez.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Oursins DZ: Création de licence & critère d'attribution [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Oursins DZ: Contingent de licence & condition de pêche [pdf] Arrêté 19/12/2013
Oursins DZ: Contribution financière
Contribution financière: non définie
[pdf] Carte Oursins Douarnenez

Palangre Bretagne

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Délibérations et Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche à la palangre et à la ligne sur le littoral de la région Bretagne
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Palangre Bretagne: Création de la licence & Critère d'attribution [pdf] Arrêté 27/05/2016
[pdf] Palangre Bretagne: CContingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Palangre Bretagne: Contribution financière
Campagne 2017
29/08/2016
[pdf] Palangre Bretagne: Contribution financière
Campagne 2016
06/03/2015

Palourdes Auray-Vannes

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des palourdes à la drague sur les gisements classés du Golfe du Morbihan (Banc de Sarzeau).
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Palourdes Ay-VA Golfe du Morbihan: Création de la licence & Critère d'attribution [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Palourdes Ay-VA Golfe du Morbihan: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 18/04/2014
[pdf] Palourdes Ay-VA Golfe du Morbihan:Contribution financière
Campagne 2017
29/09/2016
[pdf] Palourdes Ay-VA Golfe du Morbihan: Contribution financière
Campagne 2016
06/03/2015
[pdf] Cartes palourdes Sarzeau

Pétoncles Auray-Vannes Golfe du Morbihan et autres gisements

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des pétoncles sur le secteur d'AY VA; sur le Golfe du Morbihan et les autres secteurs.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Pétoncle AY-VA Golfe du Morbihan: Création de la licence & Critères d'attribution [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Pétoncle AY-VA Golfe du Morbihan: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 19/12/2013
[pdf] Pétoncle AY-VA Golfe du Morbihan: Contribution financière
Campagne 2016
06/03/2015
[pdf] Pétoncle AY-VA excepté Golfe du Morbihan: Création de la licence & Critères d'attribution [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Pétoncle AY-VA excepté Golfe du Morbihan:Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 19/12/2013
[pdf] Pétoncle AY-VA Excepté Golfe du Morbihan: Contribution financière
Campagne 2016
06/03/2015
[pdf] Pétoncle AY-VA Golfe du Morbihan et Pétoncle AY-VA Excepté Golfe du Morbihan: Contribution financière
Campagne 2017
29/09/2016
[pdf] Cartes Pétoncles Auray Vannnes

Pouces pieds Concarneau

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Arrêtés et délibérations portant création et Fixant les conditions de la pêche des pouces pieds sur le secteur de Concarneau (archipel des Glénan).
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Pouces Pieds CC: Création de la licence & Condition d'attribution [pdf] Arrêté 29/08/2014
[pdf] Pouces Pieds CC: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 29/08/2014
[pdf] Pouces Pieds CC:Contribution financière
Campagne 2017
29/08/2016
[pdf] Pouces Pieds CC: Contribution financière
Campagne 2016
06/03/2015

Pouces pieds Douarnenez

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Arrêtés et délibérations portant création et Fixant les conditions de la pêche des pouces pieds sur le secteur de Douarnenez Camaret (Hors Cap de la Chèvre)
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Pouces Pieds DZ: Création de la licence & Condition d'attribution [pdf] Arrêté 29/08/2014
[pdf] Pouces Pieds DZ: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 29/08/2014
[pdf] Pouces pieds DZ: Contribution financière
Campagne 2017
29/08/2016
[pdf] Pouces Pieds DZ: Contribution financière
Campagne 2016
06/03/2015
[pdf] Pouces Pieds DZ: Carte disponible

Pouces pieds Morbihan

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Arrêtés et délibérations portant création et Fixant les conditions de la pêche des pouces pieds sur le littoral Morbihannais .
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Pouces Pieds 56: Création de la licence & Condition d'attribution [pdf] Arrêté 29/09/2016
[pdf] Pouces pieds 56: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 29/09/2016
[pdf] Pouces pieds 56: Contribution financière
Campagne 2017
29/09/2016
[pdf] Pouces pieds 56: Contribution financière
Campagne 2016
06/03/2015

Pouces pieds Nord-Finistère

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Arrêtés et délibérations portant création et Fixant les conditions de la pêche des pouces pieds sur le secteur Cap de la chèvre (Camaret-Douarnenez)
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Pouces pieds NF: Création de la licence & Condition d'attribution [pdf] Arrêté 29/08/2014
[pdf] Pouces Pieds NF: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 29/08/2014
[pdf] Pouces Pieds NF: Contribution financière
Campagne 2017
29/08/2016
[pdf] Pouces pieds NF: Contribution financière
Campagne 2016
06/03/2015

Praires Auray-Vannes

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des praires à la drague sur le gisement de Kerpenhir - Secteur d'Auray-Vannes.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Praires AY-VA Kerpenhir: Création de la licence & Critères d'attribution [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Praires AY-VA Kerpenhir: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Praires AY-VA Kerpenhir: Contribution financière
Campagne 2017
29/09/2016
[pdf] Praires AY-VA Kerpenhir: Contribution financière
Campagne 2016
06/03/2015
[pdf] Carte Praires AY-VA Kerpenhir:

Praires Côtes d'Armor

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des praires sur le littoral des Côtes d'Armor.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Praires 22: Création de la licence & Critère d'attribution [pdf] Arrêté 11/06/2013
[pdf] Praires 22: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 18/04/2014
[pdf] Contribution financière
Campagne 2016-2017
18/03/2016

Praires Ille et Vilaine

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des mollusques bivalves à la drague dans le secteur de Saint-Malo.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Praires SM: Contribution financière
Campagne 2017-2018
21/04/2017
[pdf] Praire SM: Création de licence & Condition d'attribution [pdf] Arrêté 11/06/2013
[pdf] Praires SM: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 29/09/2016
[pdf] Praires SM: Contribution financière
Campagne 2016-2017
18/03/2016

Seiches au casier - Côtes d'Armor

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la pêche au casier des seiches dans les Côtes d'Armor
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Casier à seiches : Création de licence & critère d'attribution [pdf] Arrêté 29/08/2016
[pdf] Casier à seiches : Contingent de licence & condition de pêche [pdf] Arrêté 29/08/2016
[pdf] Casiers à seiche: contribution financière
Campagne 2017
29/08/2016

Vénus Ille et Vilaine

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des vénus sur le littoral d'Ille-et-Vilaine.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Vénus SM: Crétation de licence & Critère d'attribution [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Venus SM: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 19/12/2013
[pdf] Venus SM: Contribution financière
Campagne 2017
29/08/2016
[pdf] Vénus SM: Contribution financière
Campagne 2016
06/03/2015

Vernis Palourdes roses Praires Auray-Vannes

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Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des vernis - palourdes roses - praires à la drague (excepté praires de Kerpenhir) sur le littoral du Morbihan relevant du quartier maritime d'Auray-Vannes.
 DélibérationArrêtéPublication
[pdf] Vernis Palourdes roses Praires AY-VA: Création de la licence & Critères d'attribution [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Vernis Palourdes roses Praires AY-VA: Contingent de licence & Condition de pêche [pdf] Arrêté 20/06/2014
[pdf] Vernis Palourdes roses Praires AY-VA: Contribution financière
Campagne 2017
29/09/2016
[pdf] Vernis Palourdes roses Praires AY-VA: Contribution financière
Campagne 2016
[pdf] Vernis AY-VA: Carte disponible