Editeur

Ce site est édité et Réalisé par le Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins de BRETAGNE

Coordonnées :
1 Square René Cassin
35700 RENNES
Tel : 02 23 20 95 95
Fax : 02 23 20 95 96

Courriel : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

N° SIRET : 391 299 344 0009

Hébergement : Orange

Design graphique : Ar'Image

Outil de conception : Joomla

Fonctionnement et contenu

Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d'être modifié ou mis à jour dans de brefs délais.

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles. Certaines informations disponibles dans ce site sont fournies à titre indicatif, et sont non contractuelles. A ce titre, le CRPMEM de BRETAGNE ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l'internaute à la suite de la consultation des informations contenues dans ce site.

Propriété intellectuelle

L'intégralité du site www.bretagne-peches.org est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables.

L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (...) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site  www.bretagne-pêches.org  et le site lui-même ne peuvent, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quel que support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de www.bretagne-peches.org .

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. www.bretagne-peches.org se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.

De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom www.bretagne-pêches.org et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit de www.bretagne-pêches.org.