Pêche embarquée

Délibérations fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des algues Laminaria Digitata et Laminaria Hyperborea sur le littoral Région Bretagne .

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des bivalves autres que les coquilles Saint Jacques dans le secteur de Concarneau / Les Glénans, gisement côtier.

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des bivalves autres que les coquilles Saint Jacques et les praires sur le littoral des Côtes d'Armor.

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des bivalves autres que les coquilles Saint Jacques et les pétoncles sur les gisements de Douarnenez, sud Iroise et Nord Iroise (hors Rade de Brest)

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des bivalves (Coquille Saint-Jacques, Praire , Huître plate) en plongée en Rance - secteur de Saint-Malo.

Délibérations fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des bivalves en plongée en Rance dans le département des Côtes d'Armor

Délibérations fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des bivalves autres que les Coquilles Saint Jacques, praires et vénus sur le littoral d'Ille-et-Vilaine.

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des bivalves autres que les Coquilles Saint Jacques sur le littoral Morbihannais relevant du quartier maritime de Lorient, gisement côtier.

Délibérations et Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche à la Bolinche en Bretagne, au nord et au sud du 48°30

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des bulots sur le littoral du Morbihan relevant du secteur d'Auray/Vannes.

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche du bulot sur le littoral des Côtes d'Armor

Délibérations fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche du bulot sur le littoral d'Ille-et-Vilaine.

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche du bulot sur le secteur de Morlaix.

Arrêtés et délibérations portant création et fixant les conditions de pêche de la licence polyvalente de pêche côtière des poissons à la ligne, palangre et au filet, ainsi que des crustacés dans les eaux relevant de la circonscription du CRPMEM de Bretagne.

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la pêche au casier des seiches dans les Côtes d'Armor

Délibérations fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des seiches aux casiers sur le littoral d'Ille-et-Vilaine.

Délibération portant réglementation de l'usage du chalut à perche dans les eaux relevant de la compétence du CRPMEM de Bretagne

portant réglementation de l'usage du chalut électrique dans les eaux relevant de la compétence du CRPMEM de Bretagne

Délibérations et Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche au au chalut des poissons, céphalopodes et pectinidés autres que CSJ en Mer d'Iroise

Délibérations et Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche au au chalut des poissons, céphalopodes et pectinidés autres que CSJ sur le littoral des Côtes d'Armor - Secteur de Paimpol.

Délibérations et arrêtés fixant l'exercice de la pêche maritime des poissons migrateurs en Bretagne

Délibérations fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des coques et palourdes à la drague sur les gisements de la Vilaine et la Baie de Mesnard Castilly.

Délibérations fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des oursins, pétoncles, praires, vernis, palourdes roses, vénus et huitres creuses dans les eaux maritimes du ressort des secteurs d'Auray/Vannes

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche de Coquilles Saint Jacques dans les eaux maritimes du ressort des quartiers d'Auray-Vannes.

Délibérations fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des Coquilles Saint Jacques dans le secteur de Concarneau / Les Glénans.

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche de Coquilles Saint Jacques sur le littoral des Côtes d'Armor

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des Coquilles Saint Jacques et des pétoncles dans le secteur de Douarnenez.

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche de Coquilles Saint Jacques dans le secteur de Saint-Malo.

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche de Coquilles Saint Jacques en Mer Iroise.

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des Coquilles Saint Jacques dans les courreaux de l'île de Groix - Lorient.

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche de Coquilles Saint Jacques dans le secteur de Morlaix.

Arrêtés et délibérations portant création et Fixant les conditions de la pêche des crevettes grises dans les eaux relevant de la circonscription du Comité Régional des Pêches et des Elevages Marins de Bretagne.

Arrêtés et délibérations portant création et Fixant les conditions de la pêche des crustacés à l'exception des langoustines, des pouces pieds et des crevettes grises (Morbihan) dans les eaux relevant de la circonscription du Comité Régional des Pêches et des Elevages Marins de Bretagne.

Délibération Fixant les dates et les lieux de dépôt des demandes de licences de pêche sur les gisements de la région Bretagne.

Délibération portant modification des délibérations de base du CRPMEM de Bretagne concernant la situation des titulaires d'une licence dérogataire

Arrêté fixant les caractéristiques techniques communes des dragues à coquilles Saint-Jacques utilisées sur les gisements des eaux territoriales de la Bretagne

Délibérations et Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche au filet sur le littoral de la région Bretagne, hors Rade de Brest

Délibérations et Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche au filet sur le secteur de la Rade de Brest.

Arrêté et délibération portant sur la mise en réserve des licences par le Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins de Bretagne.

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des mollusques bivalves à la drague dans le secteur de Brest Camaret.

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des moules à la drague sur l'ensemble du littoral du quartier des affaires maritimes d'Auray/Vannes.

Arrêtés et délibérations fixant les critères d'attribution et les conditions de pêche de la licence de pêche du poisson à la nasse dans les eaux relevant de la circonscription du CRPMEM de Bretagne.

Délibérations fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des ormeaux en plongée dans les eaux relevant de la Région de Bretagne.

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des oursins à la drague sur le gisement de Concarneau / Les Glénans.

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des oursins sur une partie du littoral relevant du quartier maritime de Douarnenez.

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche à la drague des oursins sur le secteur golfe du Morbihan.

Délibérations et Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche à la palangre et à la ligne sur le littoral de la région Bretagne

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des palourdes à la drague sur les gisements classés du Golfe du Morbihan (Banc de Sarzeau).

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des pétoncles sur le secteur d'AY VA; sur le Golfe du Morbihan et les autres secteurs.

Arrêtés et délibérations portant création et Fixant les conditions de la pêche des pouces pieds sur le secteur de Concarneau (archipel des Glénan).

Arrêtés et délibérations portant création et Fixant les conditions de la pêche des pouces pieds sur le secteur de Douarnenez Camaret et Ouessant

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des praires sur le littoral des Côtes d'Armor.

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des praires en plongée en Rance - secteur de Saint-Malo.

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des mollusques bivalves à la drague dans le secteur de Saint-Malo.

fixant la définition de première installation pour les licences de pêche embarquée delivrées par le CRPMEM de Bretagne

Arrêtés et délibérations portant création et Fixant les conditions de la pêche des seiches dans les eaux territoriales situées au large du Morbihan

Réglementation de l'usage des sennes dans les eaux territoriales situées au large de la région Bretagne

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des vénus sur le littoral d'Ille-et-Vilaine.