Pêche embarquée

Délibérations fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des algues Laminaria Digitata et Laminaria Hyperborea sur le littoral Région Bretagne .

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des bivalves (Coquille Saint-Jacques, Praire , Huître plate) en plongée en Rance - secteur de Saint-Malo.

Délibérations fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des bivalves autres que les Coquilles Saint Jacques, praires et vénus sur le littoral d'Ille-et-Vilaine.

Délibérations et Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche à la Bolinche en Bretagne, au nord et au sud du 48°30

Délibérations fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche du bulot sur le littoral d'Ille-et-Vilaine.

Arrêtés et délibérations portant création et fixant les conditions de pêche de la licence polyvalente de pêche côtière des poissons à la ligne, palangre et au filet, ainsi que des crustacés dans les eaux relevant de la circonscription du CRPMEM de Bretagne.

Délibérations fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des seiches aux casiers sur le littoral d'Ille-et-Vilaine.

Délibération portant réglementation de l'usage du chalut à perche dans les eaux relevant de la compétence du CRPMEM de Bretagne

portant réglementation de l'usage du chalut électrique dans les eaux relevant de la compétence du CRPMEM de Bretagne

Délibérations et arrêtés fixant l'exercice de la pêche maritime des poissons migrateurs en Bretagne

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche de Coquilles Saint Jacques dans le secteur de Saint-Malo.

Arrêtés et délibérations portant création et Fixant les conditions de la pêche des crevettes grises dans les eaux relevant de la circonscription du Comité Régional des Pêches et des Elevages Marins de Bretagne.

Arrêtés et délibérations portant création et Fixant les conditions de la pêche des crustacés à l'exception des langoustines, des pouces pieds et des crevettes grises (Morbihan) dans les eaux relevant de la circonscription du Comité Régional des Pêches et des Elevages Marins de Bretagne.

Délibération Fixant les dates et les lieux de dépôt des demandes de licences de pêche sur les gisements de la région Bretagne.

Délibération portant modification des délibérations de base du CRPMEM de Bretagne concernant la situation des titulaires d'une licence dérogataire

Arrêté fixant les caractéristiques techniques communes des dragues à coquilles Saint-Jacques utilisées sur les gisements des eaux territoriales de la Bretagne

Délibérations et Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche au filet sur le littoral de la région Bretagne, hors Rade de Brest

Arrêté et délibération portant sur la mise en réserve des licences par le Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins de Bretagne.

Arrêtés et délibérations fixant les critères d'attribution et les conditions de pêche de la licence de pêche du poisson à la nasse dans les eaux relevant de la circonscription du CRPMEM de Bretagne.

Délibérations fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des ormeaux en plongée dans les eaux relevant de la Région de Bretagne.

Délibérations et Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche à la palangre et à la ligne sur le littoral de la région Bretagne

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des praires en plongée en Rance - secteur de Saint-Malo.

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des mollusques bivalves à la drague dans le secteur de Saint-Malo.

Réglementation de l'usage des sennes dans les eaux territoriales situées au large de la région Bretagne

Arrêtés fixant et portant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des vénus sur le littoral d'Ille-et-Vilaine.